Mentions légales
Dernière mise à jour : juin 2026
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), les présentes mentions légales sont portées à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site scalecity.fr.
Éditeur du site
Le site scalecity.fr est édité par :
- SAS ScaleCity, société par actions simplifiée au capital de 1 000 €
- Siège social : 254 rue Vendôme, 69003 Lyon, France
- Immatriculée au RCS de Lyon sous le numéro 938 449 071
- Numéro SIREN : 938 449 071
- Numéro de TVA intracommunautaire : disponible sur demande
- Téléphone : +33 7 43 39 89 75
- Adresse électronique : contact@scalecity.fr
Directeur de la publication
Le directeur de la publication du site est Damien NERI, en sa qualité de représentant légal de la société.
Hébergeur
Le site est hébergé par IONOS SARL, dont le siège social est situé 7 place de la Gare, BP 70109, 57201 Sarreguemines Cedex, France. Téléphone : 0970 808 911.
Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments du site (structure, textes, visuels, logos, marques, illustrations, contenus de formation) est la propriété exclusive de ScaleCity ou de ses partenaires et est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans l'autorisation écrite préalable de ScaleCity est interdite et susceptible de constituer une contrefaçon.
Responsabilité
ScaleCity s'efforce de fournir des informations exactes et à jour. Les informations publiées le sont à titre indicatif et peuvent évoluer. ScaleCity ne saurait être tenue responsable des erreurs, d'une absence de disponibilité du site ou de la présence de virus. Les liens vers des sites tiers n'engagent pas la responsabilité de ScaleCity quant à leur contenu.
Données personnelles et cookies
Le traitement de vos données personnelles est détaillé dans notre Politique de confidentialité. La gestion des cookies est accessible via le bandeau de consentement présent sur le site.
Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux compétents seront ceux du ressort de Lyon.
Ce document est fourni à titre informatif et reflète l'organisation actuelle de ScaleCity. Pour toute question, écrivez-nous à contact@scalecity.fr.